Comment immatriculer une moto espagnole en France ?

Maintenant que vous avez été installé en Espagne et que votre véhicule immatriculé en France est immatriculé, il est temps de l’enregistrer en Espagne. Ceci est obligatoire tant que vous vivez dans le pays et est essentiel pour assurer votre voiture sur place. Nous expliquons étape par étape comment le faire.

Avant :

Assurez-vous d’avoir un original et une photocopie des documents suivants : votre NIE, votre carte d’identité française ou passeport, le certificat d’immatriculation auprès de la mairie de votre résidence (empadronamiento), la carte grise du véhicule à votre nom et enfin la facture d’achat du véhicule (indiquant le numéro d’identification TVA intracommunautaire du vendeur), si vous l’avez acheté auprès d’un professionnel, ou le contrat de vente entre particuliers. Les documents en français doivent être rédigés par un traducteurs peuvent être traduits.

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Vous pouvez maintenant prendre les mesures strictement parlant.

Les quatre étapes pour immatriculer votre véhicule en Espagne :

1) Obtenir le certificat européen de conformité du véhicule (certificat de conformidad europeo) délivré par le constructeur du véhicule ou un concessionnaire officiel en Espagne.

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2) Passer l’inspection technique (inspection technique des véhicules, ITV) dans uncentre agréé . En fin de compte, vous recevrez un certificat de conformité et un certificat des caractéristiques du véhicule. Lorsque vous prenez rendez-vous, assurez-vous qu’il s’agit d’un changement de résidence dans l’UE et non d’une importation.

3) Payer des impôts.

3.1. La taxe spéciale sur certains Moyens de transport (impuesto especial sobre determinados medios de transporte, modelo 576). Leur quantité varie en fonction de la valeur nette du véhicule et de ses émissions de CO2. Il peut représenter jusqu’à 15% de l’actif net du véhicule.

L’ exonération de cette taxe peut être exonérée si la procédure est effectuée dans les 30 jours suivant l’entrée du véhicule sur le territoire espagnol. Un certificat de résidence doit être obtenu auprès du consulat de l’État membre de l’UE où vous résidiez antérieurement (généralement la France) en fournissant les pièces justificatives nécessaires (preuve de votre dernière résidence en France).

Cette taxe doit être payée au ministère espagnol des Finances (Hacienda), qui est également chargé de délivrer le certificat d’exonération de cette taxe dès que la preuve est reçue du consulat.

3.2. Taxe municipale de la ville d’Empadronamiento (Impuesto de circulación municipal). Cette taxe municipale doit être payée annuellement et s’applique aux véhicules étrangers et espagnols. La hauteur varie en fonction de l’hôtel de ville et de la performance du véhicule.

4) Aller à Dirección Provinción de Tráfico

Une fois que tous les documents précédents ont été collectés et que les diverses taxes ont été acquittées, vous devrez vous rendre à la Dirección de Tráfico de votre province. Vous devrez ensuite remplir un formulaire d’inscription et payer les frais appropriés avant de soumettre les documents restants. Une fois votre dossier complet, vous recevrez enfin le précieux sésame : votre nouvelle plaque d’immatriculation et un certificat d’immatriculation en Espagne.

Désormais, il vous suffit d’assurer votre véhicule et de faire changer vos plaques d’immatriculation par un professionnel.